Nouveau : Jurisprudence Lefebvre Dalloz !

Dès mars 2024, Lefebvre Dalloz met à votre disposition un nouvel espace pour faciliter vos recherches de jurisprudence accessible directement depuis votre solution documentaire.

Accédez à l’intégralité des décisions de jurisprudence Lefebvre Dalloz (judiciaires, administratives, constitutionnelles et européennes) incluant les fonds historiques Lefebvre Dalloz, et en exclusivité des décisions de première instance sélectionnées par nos rédactions pour leur intérêt juridique majeur.

Bénéficiez de la publication en temps réel des décisions au fur et à mesure de leur mise à disposition par les juridictions.

> Dès votre page d’accueil, pour rester informé de l’actualité jurisprudentielle, ou encore identifier les contentieux émergents, consultez la liste des dernières décisions publiées. Découvrez les décisions qui retiennent l’attention de vos confrères grâce à la liste des décisions les plus consultées.

> Un nouveau moteur de recherche rapide et puissant pour une pertinence optimisée.  Effectuez des recherches ciblées et personnalisées, grâce à un moteur de recherche réglé et entrainé spécifiquement pour la recherche de jurisprudence, avec notamment une détection intelligente :

• des concepts juridiques et de leurs variantes sémantiques,
• des appellations usuelles de grands arrêts,
• des divers formats de dates,
• des variantes de graphies dans les rédactions de décisions,
• et l’interprétation des formats des numéros de décisions, arrpets et pourvois…

Affinez la liste de résultats selon plusieurs filtres (date précise ou plage de dates, juridiction, décisions ayant fait l’objet d’un commentaire dans les publications de Lefebvre Dalloz) et triez la liste par pertinence ou par date.

> Une chronologie de l’affaire : consultez en un seul coup d’œil toute la chronologie de l’affaire sur laquelle porte la décision consultée. Vous pouvez ainsi vérifier la réception des interprétations de la Cour de Cassation par les juridictions du fond, décider de l’intérêt de former un pourvoi, etc.

> Des décisions similaires (fonctionnalité exclusive aux abonnés à une Solution documentaire Lefebvre Dalloz)
A la consultation d’une décision, accédez à une liste de décisions similaires, identifiées par un algorithme expert, afin d’afficher instantanément des cas d’espèces proches, ainsi que les positions adoptées sur des questions de droit.

> Des liens vers les commentaires Lefebvre Dalloz (fonctionnalité exclusive aux abonnés à une Solution documentaire Lefebvre Dalloz)

Des liens vers des commentaires doctrinaux rédigés par les experts de Lefebvre Dalloz sont liés à chaque décision pour en maîtriser le contexte, les implications et les interprétations juridiques. A la consultation d’une décision, vous est montrée la liste de tous les commentaires de cette décision qui sont inclus dans votre abonnement.

> Et une Alerte Jurisprudence :  vous avez la possibilité de sauvegarder vos critères de recherche pour recevoir par email une alerte lorsque de nouvelles décisions sont publiées autour de cas pertinents pour élaborer votre stratégie contentieuse, conserver un avantage concurrentiel dans vos affaires, ou tout simplement vous tenir à jour des évolutions du droit.